Charles De Batz de Trenquelléon


De: de BATZ de TRENQUELLÉON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000046127649(source JORF)
radiation
02 Août 202202/08/2022
De: DE BATZ DE TRENQUELLEON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000045940680(source JORF)
radiation
21 Juin 202221/06/2022
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000032623395(source JORF)
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
directeur général de l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE)
Objet:
au Conseil du service militaire adapté
III. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil du service militaire adapté
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024831966(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
Établissement public d'insertion de la défense
JORFTEXT000024679973(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
conseiller social au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020375640(source JORF)
nomination
12 Mars 200912/03/2009
De: Charles de Batz de Trenquelleon
Objet:
président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
president
JORFTEXT000019917935(source JORF)
nomination
13 Décembre 200813/12/2008
De: Charles de Batz de Trenquelleon
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
VI. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019917935(source JORF)
nomination
13 Décembre 200813/12/2008
De: de Batz de Trenquelleon (Charles)
inspecteur général des affaires sociales, IGAS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000018880320(source JORF)
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000018565608(source JORF)
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: De Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000018071527(source JORF)
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: de Batz de Trenquelleon (Charles)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Objet:
à suivre la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000824447(source JORF)
admission
14 Juillet 200714/07/2007
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-08-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000441299(source JORF)
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
date_debut="2004-08-16"
JORFTEXT000000628727(source JORF)
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000418572(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Batz de Trenquelleon (de) (Charles, Jean, Paul)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: De Batz de Trenquelléon (Charles, Jean, Paul)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: de Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
4o Représentants de la Commission nationale de l'enseignement maritime
5o Officier supérieur de la marine
nommé
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000572417(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: De Batz de Trenquelleon (Charles, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: de Batz de Trenquelléon (Charles, Jean, Paul)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000165193(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: De Batz de Trenquelléon (Charles, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.